POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement des données personnelles est :

Geoffrey Pasci — Entrepreneur individuel, exerçant sous le nom commercial Cyclogate.
Adresse : 21 rue de l'avenir 92000 Nanterre
E-mail : geoffreypsc@gmail.com

Cette politique explique comment sont utilisées les données recueillies sur https://www.cyclogate.fr et dans le cadre des échanges liés aux prestations de Cyclogate.

2. Données concernées

Selon votre demande et la prestation concernée, Cyclogate peut recueillir :

Votre nom, votre prénom, votre adresse e-mail et votre numéro de téléphone.
Votre adresse d’intervention ou de facturation.
Le nom de votre entreprise et votre fonction pour les demandes professionnelles.
Le contenu de vos messages et les informations nécessaires à la préparation d’un devis ou d’une intervention.
Les informations nécessaires à l’organisation des cours : identité du participant, tranche d’âge et niveau de pratique.
Les informations relatives aux devis, prestations, factures et règlements.
Des données techniques nécessaires au fonctionnement et à la sécurité du site.

Pour les cours destinés aux enfants, les échanges et les réservations sont effectués avec leur représentant légal. Seules les informations nécessaires à l’organisation de la prestation sont demandées.

Les champs obligatoires sont signalés dans les formulaires. Sans ces informations, Cyclogate peut ne pas être en mesure de répondre ou d’organiser la prestation.

3. Utilisation des données et bases légales

Vos données sont utilisées pour :

Répondre à une demande de devis ou organiser une prestation : mesures précontractuelles prises à votre demande ou exécution du contrat.
Répondre à une demande générale de renseignement : intérêt légitime de Cyclogate à répondre aux personnes qui le contactent.
Gérer la facturation et les obligations comptables : respect des obligations légales.
Assurer la sécurité du site et gérer les éventuelles réclamations : intérêt légitime à protéger l’activité et à défendre les droits de Cyclogate.

[Si des newsletters ou des campagnes commerciales sont envoyées, compléter cette rubrique avec les destinataires concernés, les données utilisées, leur provenance et la base légale applicable.]

4. Destinataires des données

Les données sont accessibles à Geoffrey Pasci et, dans la limite de leurs missions, aux prestataires nécessaires à l’activité :

Wix, pour l’hébergement du site et le fonctionnement des formulaires.
[Prestataire de messagerie et outils de gestion effectivement utilisés.]
[Prestataire de paiement, si applicable.]
[Autres destinataires éventuels : intervenants, comptable, etc.]

Certaines données peuvent également être communiquées aux autorités habilitées lorsque la loi l’exige.

5. Durées de conservation

Les durées suivantes s’appliquent selon la nature des échanges :

Demandes générales de renseignement : jusqu’au traitement de la demande, puis [durée à fixer selon les besoins réels].
Demandes de devis et suivi des prospects : au maximum trois ans à compter de la collecte ou du dernier contact émanant du prospect, sauf nécessité particulière de conservation.
Données nécessaires aux prestations : pendant la relation contractuelle, puis archivage limité aux informations nécessaires au respect des obligations légales ou à la défense des droits de Cyclogate.
Factures et pièces comptables : dix ans à compter de la clôture de l’exercice concerné.
Données techniques et cookies : selon les durées précisées dans [la liste des cookies et les informations sur les outils techniques utilisés].

À l’issue des durées applicables, les données sont supprimées ou anonymisées.

6. Hébergement et transferts hors de l’Espace économique européen

Le site utilise les services de Wix. Selon les services et sous-traitants mobilisés, certaines données peuvent être traitées en dehors de l’Espace économique européen.

Wix indique encadrer ces transferts par les mécanismes prévus par la réglementation, notamment les décisions d’adéquation ou les clauses contractuelles types de la Commission européenne, selon les situations.

Vous pouvez consulter les informations de Wix à l’adresse :
https://www.wix.com/about/privacy

Pour obtenir des précisions sur les garanties applicables à vos données, vous pouvez contacter Cyclogate à geoffreypsc@gmail.com.

7. Cookies

Les cookies strictement nécessaires au fonctionnement du site peuvent être utilisés sans consentement préalable.

Les cookies et traceurs soumis à consentement ne doivent être activés qu’après votre accord. Le refus doit être aussi simple que l’acceptation et le consentement doit pouvoir être retiré à tout moment.

[À compléter après vérification du site : cookies effectivement utilisés, fournisseurs, finalités, durées et lien vers le dispositif permettant de modifier ses choix. Supprimer les références aux outils qui ne sont pas utilisés.]

8. Vos droits

Selon les conditions prévues par la réglementation, vous disposez de droits d’accès, de rectification, d’effacement, de limitation et de portabilité de vos données.

Vous pouvez également vous opposer aux traitements fondés sur l’intérêt légitime pour des raisons tenant à votre situation particulière, et à tout moment à l’utilisation de vos données à des fins de prospection commerciale.

Lorsqu’un traitement repose sur votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment, sans remettre en cause les traitements effectués avant ce retrait.

Pour exercer vos droits, écrivez à geoffreypsc@gmail.com ou à l’adresse professionnelle figurant ci-dessus. En cas de doute raisonnable sur votre identité, des informations complémentaires pourront être demandées.

Une réponse vous sera apportée dans un délai d’un mois. Ce délai peut être prolongé de deux mois lorsque la complexité ou le nombre de demandes le justifie ; vous en serez alors informé dans le premier mois.

Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés : https://www.cnil.fr.

9. Mise à jour

Cette politique peut être modifiée pour tenir compte de l’évolution des services et des traitements de données. La version en vigueur est publiée sur cette page.